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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ballande
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Sport NC DU SPORT POUR TOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport NC DU SPORT POUR TOUS
Ballande SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3940384
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
Sport NC DU SPORT POUR TOUS de Ballande

Présentation de la marque Sport NC DU SPORT POUR TOUS

Déposée le 14 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ballande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Sport NC DU SPORT POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ballande domicilié(e) BP R5, 98851 NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Collette Jérôme domicilié(e) B.P. R5, 98851 NOUMEA CEDEX, Nouvelle-Calédonie - France.

La marque Sport NC DU SPORT POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport NC DU SPORT POUR TOUS est expirée depuis le 14 août 2022.

Ballande a également déposé les autres marques suivantes : PAZ'APA , PAS'APA , SPORT NC DU SPORT POUR TOUS


Ballande SAS, Société par actions simplifiée - BP R5, 98851 NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France


M. Collette Jérôme - B.P. R5, 98851 NOUMEA CEDEX, Nouvelle-Calédonie - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609384 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Cuir et imitations du cuir ; malle et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements de loisir, de sport, chaussures, chapellerie, chemises, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage et de sport ; sous-vêtements, maillots ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; cycles ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes, skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).